Les commissions municipales et délégués communaux

Délégués aux syndicats intercommunaux

• Syndicat scolaire de Corancez/Ver-lès-Chartres
Mme DE AVEIRO Marie-France, Mr D’HUIT Mickaël et Mme VASSARD Chantal

• SITHOR
 Mr OBERDIEDER Stéphane et Mr BORDIER Hervé
Le SITHOR est le Syndicat Intercommunal de Travaux Hydrauliques [des bassins versants] de l’HOudouenne et de la Roguenette.
Ce syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) a été créé en 1985. Il regroupe douze communes, soit une population totale de 11 953 habitants. Il est compétent pour tous les travaux concernant l’hydraulique de ces deux cours d’eau affluents de l’Eure. L’Houdouenne prend sa source à …. Houdouenne, lieu-dit de Ver lès Chartres, puis elle se jette dans le Poulain, cours d’eau affluent de l’Eure à Morancez.
La source de la Roguenette est à Sours et son cours de 14,1 km rejoint l’Eure à Saint Prest.

• Syndicat Électrique Intercommunal du Pays Chartrain (SEIPC)
2 délégués titulaires : Mr CHOUPART Alain et Mr GOUSSU Jacky,
2 délégués suppléants : Mr D’HUIT Mickaël et Mr MARIE Michel.
Rappelons que la RSEIPC (R = régie), entreprise locale de distribution électrique a été créée en janvier 1922. Depuis 1937, elle regroupe 71 communes
En 1946, par la Loi de Nationalisation de l’électricité, L’État nationalise toutes les entreprises privées de distribution d’énergie électrique et crée EDF. Les régies, dont la RSEIPC, restent indépendantes.

Délégués à divers organismes

• Environnement : Mr AUFFRAY Philippe

• Défense : Mr SERVIN Bernard

• Culture : Mr AUFFRAY Philippe

• Agence Technique Départementale : 1 délégué titulaire : Mr GOUSSU Jacky,
 1délégué suppléant : Mr CHOUPART Alain.
L’Agence technique départementale (ATD) apporte une assistance d’ordre technique, juridique et financier, aux collectivités euréliennes qui le souhaitent, dans les domaines de l’assainissement et de l’entretien et de la gestion des voiries communales. Elle permet aux collectivités membres de bénéficier de compétences et d’un niveau d’expertise difficile à développer en interne pour la grande majorité d’entre elles.

• CLECT : Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges Transférées [à Chartres Métropole].
Mr CHOUPART Alain
Cette commission, comme son intitulé l’indique, a pour mission principale d’évaluer les transferts de charges communales vers l’intercommunalité. Pour toutes compétences anciennement communales et qui deviennent communautaires, une évaluation des charges associées doit avoir lieu afin de transférer au groupement les moyens financiers d’assumer ces compétences. La CLECT est composée de représentants des 47 communes de l’agglomération.
Sur un plan plus général, l’intercommunalité a pour principe la mise en commun de certaines ressources, ainsi, Chartres Métropole perçoit l’impôt économique (l’équivalent de l’ancienne taxe professionnelle) et en reverse une part significative à ses communes membres. Elle le fait via l’attribution de compensation qui est ba¬sée sur le produit de Taxe Professionnelle que les communes percevaient l’année précédant la création de la communauté d’agglomé¬ration, diminuée des charges transférées.
Au-delà, l’exécutif de l’agglomération a fait le choix d’instaurer une dotation de solidarité communautaire permettant une répartition équitable des ressources entre l’intercommunalité et ses membres. Cet outil de solidarité qui n’a pas de caractère obligatoire a été instauré lors de la création de la grande agglomération et permet à Chartres métropole de distribuer ainsi chaque année pas moins de 7,8 M d’euros aux communes de son territoire.

• CISPD : Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance.
 1 délégué titulaire : Mr SERVIN Bernard
1délégué suppléant : Mr CHOUPART Alain.
Le Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance est une instance qui regroupe les principaux acteurs de la prévention et de la lutte contre la délinquance. Ses missions sont de définir et de coordonner la mise en œuvre d’actions de prévention de la délinquance sur le territoire de la grande agglomération, d’améliorer la qualité de vie des habitants en luttant contre les actes d’incivilité, les différentes formes de délinquance et tous les risques pouvant générer un sentiment d’insécurité.

• Sécurité routière : Mr AUFFRAY Philippe

Délégués aux commissions de Chartres Métropole

• Développement économique, aménagement du territoire, développement durable : Mr CHOUPART Alain

• Finances et prospective : Mr SERVIN Bernard

• Services publics environnementaux : Mr CHOUPART Alain

• Affaires sociales, habitat, enfance/jeunesse, grands équipements : Mr SERVIN Bernard

Délégués aux commissions communales

• Commission des finances et budget
Mr GOUSSU Jacky, Mr AUFFRAY Philippe, Mme ROBERT Isabelle et Mr MARIE Michel.

• Commission des travaux
Mr CHOUPART Alain, Mr GOUSSU Jacky, Mr OBERDIEDER Stéphane et Mr BORDIER Hervé.

• Commission des fêtes et animations
Mme DE AVEIRO Marie-France, Mme ROBERT Isabelle et Mme VASSARD Chantal

• Commission du bulletin municipal
Mr CHOUPART Alain, Mme DE AVEIRO Marie-France, Mr AUFFRAY Philippe et Mme ROBERT Isabelle

• Commission des maisons fleuries
Mme DE AVEIRO Marie-France, Mr MARIE Michel et Mme VASSARD Chantal

• Centre Communal d’Action Sociale
4 membres du Conseil Municipal : Mme DE AVEIRO Marie-France, Mr D’HUIT Mickaël, Mme ROBERT Isabelle et Mme VASSARD Chantal.
4 membres extérieurs : Mr GUYON Didier, Mme BORDIER Sylvie, Mr AMÉ Michel et Mr HOLOP Dominique

• Commission d’appel d’offre
3 délégués titulaires : Mr CHOUPART Alain, Mr GOUSSU Jacky et Mr BORDIER Hervé,
3 délégués suppléants : Mr AUFFRAY Philippe, Mr MARIE Michel et Mr OBERDIEDER Stéphane.