Délégués aux syndicats intercommunaux
• Syndicat scolaire de Corancez/Ver-lès-Chartres (SIVOS)
CHOUPART Alain,AUFFRAY Philippe (vice président), SILLY Joëlle et PINAULT Joffrey
• SITHOR
OBERDIEDER Stéphane et BORDIER Hervé
Le SITHOR est le Syndicat Intercommunal de Travaux Hydrauliques [des bassins versants] de l’HOudouenne et de la Roguenette.
Ce syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) a été créé en 1985. Il regroupe douze communes, soit une population totale de 11 953 habitants. Il est compétent pour tous les travaux concernant l’hydraulique de ces deux cours d’eau affluents de l’Eure. L’Houdouenne prend sa source à …. Houdouenne, lieu-dit de Ver lès Chartres, puis elle se jette dans le Poulain, cours d’eau affluent de l’Eure à Morancez.
La source de la Roguenette est à Sours et son cours de 14,1 km rejoint l’Eure à Saint Prest.
Délégués à divers organismes
• Environnement : GLIN Michel
• Défense : CHOUPART Alain
• Culture : AUFFRAY Philippe
• Agence Technique Départementale : 1 délégué titulaire : GLIN Michel,
1délégué suppléant : AUFFRAY Philippe.
L’Agence technique départementale (ATD) apporte une assistance d’ordre technique, juridique et financier, aux collectivités euréliennes qui le souhaitent, dans les domaines de l’assainissement et de l’entretien et de la gestion des voiries communales. Elle permet aux collectivités membres de bénéficier de compétences et d’un niveau d’expertise difficile à développer en interne pour la grande majorité d’entre elles.
• CLECT : Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges Transférées [à Chartres Métropole].
CHOUPART Alain
Cette commission, comme son intitulé l’indique, a pour mission principale d’évaluer les transferts de charges communales vers l’intercommunalité. Pour toutes compétences anciennement communales et qui deviennent communautaires, une évaluation des charges associées doit avoir lieu afin de transférer au groupement les moyens financiers d’assumer ces compétences. La CLECT est composée de représentants des 66 communes de l’agglomération.
Sur un plan plus général, l’intercommunalité a pour principe la mise en commun de certaines ressources, ainsi, Chartres Métropole perçoit l’impôt économique (l’équivalent de l’ancienne taxe professionnelle) et en reverse une part significative à ses communes membres. Elle le fait via l’attribution de compensation qui est basée sur le produit de Taxe Professionnelle que les communes percevaient l’année précédant la création de la communauté d’agglomération, diminuée des charges transférées.
Au-delà, l’exécutif de l’agglomération a fait le choix d’instaurer une dotation de solidarité communautaire permettant une répartition équitable des ressources entre l’intercommunalité et ses membres. Cet outil de solidarité qui n’a pas de caractère obligatoire a été instauré lors de la création de la communauté d’agglomération et a permis à Chartres métropole de distribuer plus de 20,6 millions d’euros aux communes de son territoire.
• CISPD : Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance.
1 délégué titulaire : CHOUPART Alain.
1délégué suppléant : AUFFRAY Philippe
Le Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance est une instance qui regroupe les principaux acteurs de la prévention et de la lutte contre la délinquance. Ses missions sont de définir et de coordonner la mise en œuvre d’actions de prévention de la délinquance sur le territoire de la grande agglomération, d’améliorer la qualité de vie des habitants en luttant contre les actes d’incivilité, les différentes formes de délinquance et tous les risques pouvant générer un sentiment d’insécurité.
• Sécurité routière : TRUFFERT Gaëlle
Délégués aux commissions de Chartres Métropole
• Développement économique, aménagement du territoire, développement durable : AUFFRAY Philippe
• Finances et prospective : CHOUPART Alain
• Services publics environnementaux : AUFFRAY Philippe
• Affaires sociales, habitat, enfance/jeunesse, grands équipements : CHOUPART Alain
Délégués aux commissions communales
• Commission des finances et budget
AUFFRAY Philippe, ROBERT Isabelle, DEVENET Patrick, PINAULT Joffrey.
• Commission des travaux
GLIN Michel, OBERDIEDER Stéphane, BORDIER Hervé, DEVENET Patrick.
• Commission des fêtes et animations
ROBERT Isabelle, TRUFFERT Gaëlle, SILLY Joëlle.
• Commission du bulletin municipal
Mr AUFFRAY Philippe, DEVENET Patrick, GLIN Michel, BOURGUEIL Marine.
• Commission des maisons fleuries
ROBERT Isabelle, TRUFFERT Gaëlle, PINAULT Joffrey.
• Centre Communal d’Action Sociale
4 membres du Conseil Municipal : ROBERT Isabelle, BOURGUEIL Marine, SILLY Joëlle, BORDIER Hervé.
4 membres extérieurs : Mr GUYON Didier, Mme BORDIER Sylvie, Mr AMÉ Michel et Mr HOLOP Dominique
• Commission d’appel d’offre
3 délégués titulaires : GLIN Michel, AUFFRAY Philippe, BORDIER Hervé,
3 délégués suppléants : OBERDIEDER Stéphane, PINAULT Joffrey, DEVENET Patrick
